Le Crédit d Impôt Jeu Vidéo

La Grande Imposture

Un article de Tanuki

Il y a quelques jours de cela, en furetant comme à mon habitude sur le net, de ci de là, voguant sur les sites dédiés au jeu vidéo, une information me frappa ! Cette information concernait le « Crédit d’impôt » pour les sociétés françaises développant des jeux vidéo. Vous devez certainement avoir déjà entendu parler de ce crédit d’impôt qui date de 2008 .

Le sujet qui m’occupe dans cet article n’est pas le crédit d’impôt en lui-même mais une de ses conditions d’attribution. Avant d’aller plus loin, précisons que notre texte concerne le rétrogaming en ce que ces conditions d’attribution révèlent quelques symptômes de la maladie qui faisait et continue de faire voir les jeux vidéo comme un produit critiquable par quelques énergumènes.

L’information sur le sujet concernait le peu de budget finalement débloqué pour servir le crédit d’impôt. On y parlait d’un montant prévu de dix-sept millions d’Euros pour une dépense réelle en 2012 de seulement deux millions. On y mentionnait aussi le faible nombre de studios à avoir bénéficié de la mesure : deux ! Je fus alors pris d’une certaine curiosité et me dirigeai derechef sur le site du SNJV, le Syndicat National du Jeu Vidéo. J’y appris en complément que pour obtenir le crédit d’impôt, il fallait remplir certaines conditions, ce dont nous nous serions doutés mais surtout qu’une clause particulière existait. Je vous cite deux extraits du document officiel gouvernemental intitulé « IS - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo » :

B. Jeux vidéo concernés
1. Nature des jeux vidéo
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Conformément au 2 du III de l’article 220 terdecies du CGI, sont exclus du dispositif du crédit d’impôt les jeux vidéo comportant des séquences à caractère pornographique ou de très grande violence, susceptibles de nuire gravement à l’épanouissement physique, mental ou moral des utilisateurs. Cette condition est appréciée notamment au regard de la classification du jeu au titre des systèmes de classification en usage dans la profession.
Le II de l’article 220 terdecies du CGI définit comme jeu vidéo tout logiciel de loisir mis à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d’interactions s’appuyant sur une trame scénarisée ou des situations simulées et se traduisant sous forme d’images animées, sonorisées ou non.
Ouvrent droit au crédit d’impôt les jeux vidéo agréés par le Centre national de la cinématographie (CNC) sous réserve notamment du respect de certaines conditions exposées ci-dessous.

3. Appréciation du respect des conditions au moyen d'un barème
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Le respect des conditions relatives aux « auteurs et collaborateurs de création » et à la « contribution au développement de la création » (3° et 4° du III de l’article 220 terdecies du CGI) est apprécié au moyen d’un barème de points fixé par arrêté (arrêté du 29.05.2008 pris pour l’application des articles 5 et 6 du décret n° 2008-508).

C’est en particulier sur ces passages que j’aimerais revenir : « sont exclus du dispositif du crédit d’impôt les jeux vidéo comportant des séquences à caractère pornographique ou de très grande violence, susceptibles de nuire gravement à l’épanouissement physique, mental ou moral des utilisateurs. » et « …est apprécié au moyen d’un barème de points fixé par arrêté… »

Le refus d’inclure des œuvres à caractère pornographique peut se comprendre malgré la légalité de la pornographie en France. Le refus d’œuvres soi-disant très violentes me semble par contre problématique ! Il est dit dans le paragraphe concernant cette restriction que le jugement sera fait selon les normes de contrôle en vigueur. Certes, mais le problème n’est pas sur « comment juger de la violence » mais sur « pourquoi éliminer la violence » ! Puisque le texte de loi mentionne à plusieurs reprises l’aspect artistique des jeux vidéo produits et postulant au crédit d’impôt, il est reconnu que l’art est une partie intégrante des points surveillés, on peut même en savoir plus à ce sujet dans le barème mentionné et dont nous discuterons plus tard. Qu’un organe de contrôle stipule que le contenu d’un jeu le restreint aux adultes ou aux adolescents avancés en âge, et ce jeu devrait donc être inéligible à la mesure gouvernementale. Pourtant, n’y a-t-il pas d’œuvres violentes et d’une portée artistique certaine ? Et quand la violence se transcende-t-elle pour exprimer une valeur ?

En faisant simple, la bible est violente, il y est question d’infanticide, de génocide, de meurtre, de sacrifice, de pédophilie et j’en passe. Ses valeurs sont pourtant universellement reconnues ! Les grands classiques français, les écrits de Victor Hugo par exemple lorsqu’il fait état des conditions du peuple français ou de la maltraitance de Cosette dans les misérables, ou les récits de guerre de Erich Maria Remarque comme « A l’ouest rien de nouveau » ne sont-il pas de l’art en plus d’être très violents tant moralement que sur l’imagerie physique de la violence ? C’est là un débat maintes fois rebattu et je n’y reviendrai donc pas plus que cela. Par contre, le fait de considérer inéligibles des œuvres ainsi faites, par simple solution de facilité sans doute , sur le prétexte qu’elles empêcheraient l’épanouissement physique, moral ou intellectuel, révèle un trouble important dans l’appréhension que font les autorités du média jeu vidéo (et pas seulement) et dans le respect à la fois des artistes/créateurs et des spectateurs/acheteurs/admirateurs. D’un côté, on cherche à contrôler ce qui est produit en ôtant toute chance d’aide à l’expression personnelle qui n’irait pas dans le sens du politiquement correct, de l’autre on infantilise le récepteur des œuvres en question.

Est-il du devoir d’un état de favoriser le développement artistique local ? C’est un sujet discutable. Il parait moins discutable par contre de chercher à savoir si ce même état doit jouer le rôle de « parents » auprès de sa population. Par définition, un parent oriente un esprit encore malléable pour que ce dernier suive des concepts qu’on aura établis comme justes. Des concepts aussi sujets à interprétations et changements que le temps, l’espace et les civilisations le permettent.

L’ensemble du barème de points imposé par décret va dans le même sens. Je vous le reproduis ici en partie pour les points qui nous intéressent  mais vous pourrez télécharger le document entier en fin d’article. Il faut savoir avant tout chose que ne sont éligibles donc que les jeux réunissant un minimum de onze points. Ces points sont acquis en respectant des conditions variées dont les suivantes :

Art. 3. − I. – Pour le groupe « Contribution au développement de la création », les points sont affectés comme suit :
1o Il est affecté au sous-groupe « Création d’origine patrimoniale » un nombre total de 2 points ou de 4 points selon que :
a) Le jeu vidéo est inspiré d’une œuvre reconnue du patrimoine historique, artistique et scientifique Européen : 4 points ;
b) Le jeu vidéo est adapté d’une œuvre cinématographique, d’une œuvre audiovisuelle, d’une œuvre littéraire ou artistique ou d’une bande dessinée : 2 points.

La mesure peut sembler raisonnable. Pourtant elle débute une succession de considérations moralement discutables à mon sens et qui d’une manière générale révèle l’incapacité de certaines personnes -et dans le cas qui nous occupe, des personnes chargées de nous gouverner- à intégrer dans leurs pensées le monde moderne et les préoccupations contemporaines autres que purement élitistes. S’inspirer d’une œuvre artistique, historique ou scientifique du patrimoine européen est une superbe idée mais qui semble terriblement difficile à mettre à l’œuvre dans un jeu vidéo. Certes tout est possible avec un certain investissement intellectuel et financier mais rappelons justement qu’en matière de propriété intellectuelle ou de droits quelconques, lesdites œuvres sont souvent protégées et que pouvoir les utiliser demandera encore une dépense de temps, d’énergie et d’argent. Le jeu en vaudra-t-il la chandelle ? Le crédit d’impôt étant là pour minimiser les départs des créatifs à l’étranger et pour maintenir des emplois, imposer un certain élitisme intellectuel dans la production ne rendra service à personne. Les développeurs pourront-ils obtenir des retours satisfaisants de leurs travaux ? Rien n’est moins sûr car le jeu vidéo est avant tout un loisir et, comme tel, la masse de ses pratiquants n’entend pas s‘intellectualiser en s’y exerçant.

On aura immédiatement l’idée des licences de films ! Une opération qui peut s’avérer « tous bénefs » pour un développeur en mal de capacités décrites par l’alinéa « A ». Il n’est pas précisé dans l’alinéa « B » si les œuvres en question doivent être européennes mais si tel est le cas, cet alinéa est également une mise à mort car la production « régionale » n’est sans doute pas à même d’assurer un retour par notoriété suffisant après un investissement conséquent financièrement parlant pour acquérir des droits.

2o Il est affecté au sous-groupe « Originalité de la création » un nombre total de 2 points, attribués notamment en considération de l’originalité du scénario et de la créativité de l’univers graphique et sonore

Une clause assez risible ! On parle d’attribuer des bons points suite à l’intervention de l’originalité ! Rappelons que le jeu vidéo existe depuis les années 70, que plusieurs milliers d’œuvres en sont issues et qu’à côté de cela, le cinéma et la musique plus encore, sont beaucoup plus vieux et pourvus de tant d’œuvres qu’elles en sont incalculables ! Juger de l’originalité, considération également purement subjective, relève dans de telles conditions de la gageure ! Qui sont donc ceux qui jugeront ? Des personnes qui ne connaîtront que ce que des standards leur permettront de connaître. Donnez à ces personnes un jeu d’arcade des années 80, vous serez certains qu’ils ne le connaîtront pas. N’importe quel titre usant de graphismes en trois couleurs et armé de bip bip auditif fera l’affaire non ? Voyez comme ce titre ressortira de la masse des jeux exploitant le photo-réalisme, le 720P et la musique orchestrale. L’originalité serait-elle un recommencement ?
Nous pourrions également offrir aux censeurs -puisqu’elles ne sont finalement que cela, ces personnes qui jugeront les œuvres proposées en fonction de leurs seuls goûts et connaissances limitées- un amalgame de cacophonie visuelle et sonore. Mais là encore, le projet aura sans doute du mal, sortant des sentiers battus du raisonnable, trop original pour être considéré normal, un comble et qui montre finalement que notre seconde clause ne parle que de beauté, un critère indéfinissable donc.

3o Il est affecté au sous-groupe « Contenus culturels » un nombre total de 8 points répartis de la manière suivante :
a) Le jeu vidéo repose sur une narration : 3 points ;

En voilà une clause ! Dans sa perpétuelle approximation et subjectivité, le texte nous laisse à penser que par « narration », il n’est pas question que du sens littéral qui veut qu’un récit soit décrit textuellement. Espérons-le, mais même si par « narration » il était possible d’entendre « histoire décrite verbalement », cela serait encore trop aberrant ! En réalité, le texte ne s’assume probablement pas, laissant de côté les précisions pour retoquer comme bon lui semblera tout projet ne lui convenant pas. Car enfin, un personnage qui parle dans une histoire et qui fait avancer le scénario, n’est-ce pas de la narration ? Non répondra-t-on académiquement ! Il faut un narrateur, ce que le texte ne mentionne pas mais qu’il laisse comprendre. Les images seront-elles considérées comme de la narration ? Des images intermédiaires, entendons-nous bien ! Probablement pas si, toujours académiquement, il s’agit de narration écrite. Pourtant, une image valant mille mots et le jeu vidéo reposant sur la vidéo et donc l’image, une narration imagée semblerait normale. On pouvait comprendre qu’un narrateur intervienne dans une œuvre écrite. Imaginez donc un personnage interrompre son action et s’adresser à vous de la sorte : « Je rentre dans une pièce dont les murs sont couverts de sang. Au pied de l’un d’eux un cadavre. ». Non, cela serait trop étrange (toutefois à bien y regarder, cela pourrait se faire et imposer un style). Mais dans un jeu vidéo, le personnage qui entre dans une pièce aux murs couverts de sang et qui voit un cadavre, tout ceci est déjà une narration !

Imaginez donc un jeu s’imposant une narration stéréotypée ! Et on parlera d’originalité et d’art ensuite. Mais ce sont là des concepts utilisés par les formes d’art anciennes et académiques. Comme je le disais en début d’article, il semble impossible aux législateurs de vivre avec leur temps : l’art n’est pas que narration, technique et respect des standards !

b) Les dépenses artistiques représentent plus de 50 % du coût de développement : 2 points. Les dépenses artistiques s’entendent des dépenses de personnels affectés à la création du jeu vidéo, des rémunérations versées aux auteurs participant à la création du jeu vidéo en application d’un contrat de cession de droits d’exploitation, ainsi que des dépenses liées à des prestations effectuées par des studios spécialisés dans la création de jeux vidéo. Les dépenses de programmation sont exclues des dépenses artistiques ;

Imaginez donc dépenser 50% de votre budget dans l’art ! Et pour parer à toute tentative de « détournement », il est bien précisé en fin de clause que la programmation n’entre pas dans la considération artistique. Peu importe ce que sont les facteurs artistiques et qui sont les artistes dont le texte tient compte (et que vous pouvez retrouver en début de document), il est tout simplement inconcevable de dépenser autant dans un domaine même si celui-ci se ramifie en sous domaines. Pour faire simple, un développeur devra dépenser 50% de son budget dans les droits d’auteurs, la musique, la création graphique. Mais nous parlons de jeu vidéo et la programmation fait à mon sens partie de l’art ! Le jeu vidéo est interactivité, celle-ci y trouve son essence et lui donne sa force. Une fois diminuée de moitié, la ressource pécuniaire des créatifs devra suffire à financer les services d’au moins une année de collaborateurs programmeurs, pas des artistes donc ! Des personnes qualifiées, des ingénieurs pour la plupart et en nombre conséquent, de plus en plus conséquent même. A moins de produire un jeu de série B, très intellectualisé mais loin des blockbusters triples A à même d’assurer des ventes convaincantes, il est impossible aujourd’hui de concevoir un jeu sans quelques dizaines de programmeurs. Et bien entendu, qui dit collaborateurs disant outils de travail, allez vous procurer le matériel nécessaire avec ce qu’il vous restera de votre budget amputé à 50%. Les législateurs pensent-ils qu’un jeu vidéo se fait entre binôme et avec trois minitels ?

e) Le jeu vidéo traite de problématiques politiques, sociales ou culturelles européennes ou reflète des valeurs spécifiques aux sociétés européennes : 1 point.

Soyons un peu fous pour quelques lignes ! Lorsque Mario élimine Bowser, un tyran, terroriste, kidnappeur, ne défend t-il pas les valeurs occidentales de liberté ? N’importe quel jeu vous fait contrôler un héros empreint de valeurs morales propres à nos sociétés et à leurs politiques et cultures (d’accord, la série des GTA est une exception parmi d’autres). Tout ceci pour dire qu’encore une fois, le texte et les cerveaux dont il émane n’ont qu’une vision académique du bien, du mal, de la culture et du social.

Terminons en citant ce passage :

Art. 5. − Le comité d’experts prévu au 2 du IV de l’article 220 terdecies du code général des impôts
comprend :
1o Le directeur du multimédia et des industries techniques au Centre national de la cinématographie ou son représentant ;
2o Le directeur financier et juridique au Centre national de la cinématographie ou son représentant ;
3o Le chef de la mission de contrôle général économique et financier auprès du Centre national de la cinématographie ou son représentant ;
4o Le chef du service des technologies et de la société de l’information du ministère chargé de l’industrie ou son représentant.

Pour compléter l’analyse des dossiers de demandes, le comité d’experts peut faire appel à des personnalités extérieures compétentes dans le domaine des jeux vidéo. Ces personnalités ne participent pas aux séances du comité d’experts et sont tenues à une obligation de confidentialité concernant le contenu des informations dont elles ont connaissance.

D’une part, vous remarquerez que pour juger de la pertinence des projets on demandera à des spécialistes de l’art cinématographique de siéger. C’est là une façon toute naturelle de procéder ! Conscients de l’incongruité de la chose, notons tout de même la possibilité pour les experts en images fixes et sans interactivité de faire appel à des experts un peu plus qualifiés. Mais attention, point trop ne faudrait leur attribuer de pouvoir et ceux-ci ne feront qu’être compétents comme l’indique le texte. Un mot qui en dit long sur les compétences des premiers experts donc !

Arrêtons là le massacre car vous l’aurez compris, pour moi ce texte est un ramassis de considérations inadaptées et véritablement issues d’esprits forgés sur les enclumes de l’académisme et des arts traditionnels. Pas étonnant donc qu’en 2012, seuls sept projets furent apparemment éligibles pour seulement deux de financés.

Revenons-en maintenant à notre préoccupation : le rapport au rétro et au jeu vidéo en général. J’ai tenté tant bien que mal de vous faire percevoir comme les considérations de certaines personnes étaient archaïques, subjectives et finalement illogiques en particulier aujourd’hui. Lorsque vous entendez dire qu’un jeu vidéo rend idiot, que sa cible n’est qu’enfantine, qu’il rend violent ou qu’il ne s’agit que d’un divertissement mineur, souvenez-vous que nos soi-disant élites elles-mêmes sont incapables de définir certaines notions et qu’elles ne se rendent même pas compte de l’anachronisme de leurs points de vue. Il semble que nous vivions dans une société où la modernité technologique et sociale côtoie des conceptions que n’auraient pas reniées nos grands-parents. Associer l’art à la dépense, le mêler à la morale, ne voir dans la violence que la force et dans le loisir de masse quelque chose de peu valorisant, voila qui me rappelle les préoccupations de certains lorsqu’ils parlaient des jeux vidéo dans les années 80-90. Aujourd’hui encore, constatons que rien n’a vraiment changé et que même si l’État ne s’oppose plus (mais de mémoire il ne l’a jamais fait) à la propagation du jeu vidéo, il reste encore beaucoup de chemin à parcourir pour que celui-ci soit appréhendé dans sa vraie nature. Le jeu vidéo n’est pas un art parce qu’il imite le cinéma ou reprend les codes propres à l’art et en particulier aux beaux-arts. Il est réalisation artistique parce que son déroulement, son interactivité sont à même de générer chez ceux qui le pratiquent un sentiment d’appropriation et d’interprétation. Sentiments qui, bien qu’ils émanent d’une même réalisation, sont à même de créer pour chaque individu un « produit » personnel, empreint de souvenirs, d’anecdotes et de satisfactions/regrets que personne d’autre ne peut entièrement partager.

Article publié le 27/12/2013